Vous êtes ici : Accueil > Conseil Municipal 24 septembre 2026
Conseil Municipal 24 septembre 2026
Agenda : le 24-06-2026
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026 à 20h00 en mairie.
Ordre du jour:
Ordre du jour:
- 2026-06/42 Avis concernant le projet de l’installation de stockage de déchets inertes à Chavanod, lieu-dit « la Tine »
- 2026-06/43 Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
- 2026-06/44 Application d’une redevance d’occupation du domaine public exceptionnellement au prorata du temps de présence, food-truck « Chez le Boyu »
- 2026-06/45 Election de la Commission d’Appel d’Offres, délibération rectificative suite à une erreur matérielle
Publié le