Conseil Municipal 05 mai 2026

Agenda : le 05-05-2026

Le Conseil Municipal se réunira le MARDI 05 MAI 2026 à 20h00 en mairie.

Ordre du jour:

2026-04/16 Restauration scolaire, contrat d’une année avec la société ELIOR Restauration
2026-04/17 retrait délibération n° 2026-02/07
2026-04/18 indemnités du Maire et des Adjoints
2026-04/19 Désignation des délégués Communes Forestières de Haute-Savoie
2026-04/20 Désignation délégués SYANE
2026-04/21 Désignation d'un correspondant défense
2026-04/22 Commission Communale des Impôts Directs : Désignation des titulaires et suppléants
2026-04/23 Convention de mise à disposition du local des Luches au Comité des Fêtes d’Etercy pour la tenue d’un café associatif, avenant n° 1
2026-04/24 Convention de mise à disposition de la salle communale avec l’ASLE, avenant n° 2
2026-04/25 Extension du groupe scolaire, demande de subvention CDAS, année 2026
2026-04/26 Reprise d’un ralentisseur, demande de subvention au titre des Amendes de Police 2026
2026-04/27 Modification du règlement d’utilisation de la salle communale
2026-04/28 tarif pour la location de la salle communale

Publié le Mercredi 29 Avril 2026

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