Conseil Municipal 13 novembre 2025

Agenda : le 13-11-2025

Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 13 NOVEMBRE 2025 à 19h00 en mairie.

Ordre du jour:

Présentation du Rapport d’activité 2024 Rumilly Terre de Savoie et des Rapports Prix et Qualité de Service 2024 (RPQS) eau-assainissement et déchets de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
2025-05/32 Modification du périmètre de sursis à statuer – Centre Chef-lieu
2025-05/33 Assurance du personnel, renouvellement du contrat avec le CIGAC
2025-05/34 CAF Haute-Savoie, avenant à la convention d’objectifs et de financement, prestation de service Accueil de Loisirs Périscolaire
2025-05/35 Modification du tableau des effectifs
2025-05/36 Contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble, autorisation donnée au Maire d’ester en justice
2025-05/37 ASLE, modification de la convention de mise à disposition de la salle communale, année 2025/2026
2025-05/38 UFOVAL, Participation de la commune aux séjours vacances UFOVAL 74 pour l’année 2026
2025-05/39 Marché de travaux pour la création d’un restaurant scolaire, choix des entreprises

Publié le Jeudi 06 Novembre 2025

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